acosy fc formation continue chirurgien dentiste

 
  • Association des Cercles
    Odonto-Stomatologiques
    des Yvelines


  • Chaque professionnel de santé
    doit participer annuellement à une action
    proposée par un organisme de formation.

    Découvrir l'ACOSY-FC

STATUTS

MISE A JOUR AU 31 JANVIER 2006

Article 1 - CONSTITUTION – DENOMINATION

Il a été formé :

Initialement entre les anciens membres du cercle odonto-stomatologique et de formation post-universitaire des Yvelines (COSY) et les anciens membres de l’association d’enseignement post-universitaire de saint-germain –en-laye et de sa région (AOEP) une association  dénommée ASSOCIATION DES CERCLES DE FORMATION PERMANENTE ODONTO-STOMATOLOGIQUES DES YVELINES (COSY-AOEP) appelée depuis ASSOCIATION DES CERCLES ODONTO-STOMATOLOGIQUES DES YVELINES (A.CO.SY)

Ainsi que l ‘association FORMATION ODONTOLOGIQUE CONTINUE DES YVELINES (FOC 78)

Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 3 décembre 1998 des membres de FOC 78 suivie d’une assemblée générale extraordinaire du 3 décembre 1998 des membres d’A.CO.SY, la fusion des deux associations a été décidée et réalisée sous la forme juridique de fusion–absorption de FOC 78 par A.CO.SY

A l’occasion de cette fusion, il est apparu nécessaire de modifier les statuts préexistants Ces statuts ainsi que leur annexe ayant été approuvés par chacune des assemblées, l’association est dénommée désormais :

« ASSOCIATION des CERCLES ODONTO-STOMATOLOGIQUES des YVELINES -FORMATION CONTINUE »

en abrégé (ACOSY – FC)

Elle est formée des membres de FOC 78 et d’A.CO.SY à l’exception de ceux qui souhaiteraient ne plus y adhérer, ainsi que toute personne adhérant aux présents statuts. Cette Association est régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

Article 2 - OBJET

Association d’anciens étudiants des Facultés de Médecine et de Chirurgie Dentaire (et de leur auxiliaires) exerçant l’Odontostomatologie dans l’Ouest Parisien, organisatrice de sessions de Formation Continue , permettant à ses membres de maintenir à jour leurs connaissances, dans l’intérêt de la Santé Publique, conformément à la Loi.

Article 3 - SIEGE SOCIAL

Le siège social est fixé à la " Maison Dentaire des Yvelines "

12 Rue Paris 
78560 Port Marly (Le).

Il peut être transféré dans le département les Yvelines par simple décision du Conseil d’Administration, cette décision devra être ratifiée par la plus prochaine assemblée générale et partout ailleurs par décision de l’assemblée générale extraordinaire

Article 4 - DUREE – ANNEE SOCIALE

La durée de l'Association est indéterminée.

L’année sociale commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre de chaque année.

Article 5 - MEMBRES

Sont admis à faire partie de l'Association, les personnes physiques suivantes :

Membres actifs :

Tous les Praticiens de l'Odonto-Stomatologie personnes physiques ayant pris l’engagement de verser leur cotisation et à jour de celle-ci.

Membres cooptés :

Toute personne appartenant au milieu médical ou scientifique (par décision de l’assemblée générale ordinaire sur proposition du Conseil d'Administration)

Membres d'honneur :

Cette qualité est attribuée, par l’Assemblée Générale ordinaire, sur proposition du C.A pour honorer des membres ayant rendu des services éminents à l'Association, ils sont dispensés du paiement de leur cotisation.

Article 6 – COTISATIONS

Chaque membre actif est tenu d'acquitter une cotisation annuelle votée par l'Assemblée Générale sur proposition du conseil d’administration

Article 7 - PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE

La qualité de membre de l'Association se perd par :

  • Démission adressée par écrit au Président de l’Association
    (toute démission ne prendra effet qu’après que le démissionnaire se soit mis à jour de sa cotisation)
  • Décès ou déchéance des droits civiques (pour une personne physique)
  • Dissolution (pour une personne morale)
  • Radiation, celle-ci est prononcée par le Conseil d'Administration pour défaut de paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications, ou à fournir toutes explications écrites.

Article 8 – RESSOURCES (les modalités d’application de cet article figurent dans le règlement intérieur.)

Les ressources de l'Association sont toutes celles qui ne sont pas interdites par la Loi et notamment :

  • Le montant des cotisations fixées annuellement par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration
  • Les subventions de l’Etat, des collectivités publiques ou autres
  • Les droits d’inscription aux séminaires

TITRE II ORGANISATION

Article 9 - STRUCTURES

Les structures de l'Association sont composées d'une Assemblée Générale, d'un Conseil d'Administration, et d'un Bureau

Article 10 - CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le Conseil d'Administration est élu par l’Assemblée Générale

Article 10.1

Ne peuvent être électeurs à l’Assemblée Générale que les adhérents à jour de leur cotisation au 30 septembre de l’année de référence de l’Assemblée Générale.

Article 10.2

Ne peuvent être éligibles au renouvellement du tiers sortant du Conseil d’Administration que les adhérents ayant cotisés depuis plus d’un an, et à jour de leur cotisation au trente septembre de l'année en cours. Ces adhérents peuvent faire acte de candidature sous réserve :

d’être majeur, de ne pas être privé de leurs droits civiques, ni placé sous sauvegarde de justice, sous tutelle ou sous curatelle ; tout membre du Conseil d’Administration ne remplissant plus l’une de ces conditions est réputé démissionnaire d’office.

Les candidatures au conseil d’administration devront être adressées au secrétaire général au moins une semaine avant le scrutin.

Les membres du Conseil d’Administration sont élus pour trois années et sont rééligibles.

Le Conseil est renouvelé par tiers chaque année.

Article 11 - COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le Conseil d'Administration se compose de quinze (15) membres.

En outre, en feront partie de droit, avec voix consultative, le Président du Conseil départemental de l'Ordre des Chirurgiens-Dentistes ou son représentant.

En cas de vacance à la suite d’une démission, d’un décès ou d’une perte des qualités requises par l’article 10, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée. Les pouvoirs des membres ainsi cooptés prennent fin à l’époque où devait expirer le mandat des membres qu’ils ont remplacés.

En cas de vacance de l’ensemble des membres du Conseil d’administration une Assemblée est convoquée par un membre de l’Association avec pour seul ordre du jour soit l’élection de nouveaux membres du Conseil d’Administration, soit la dissolution de l’Association.

La qualité de membre du Conseil d’Administration peut se perdre en cas d’absences répétées aux réunions du Conseil, sans motif valable.

Article 12 - DELIBERATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le Conseil d’Administration se réunit au minimum deux fois par an, sur convocation du Président, ou à la demande de la majorité, de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante

Les délibérations sont constatées par des procès-verbaux établis par le secrétaire adjoint et signés par le Président après adoption par le Conseil.

Article 13 - POUVOIRS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le Conseil est investi des pouvoirs les plus étendus pour prendre toutes les décisions qui ne sont pas réservées à l’Assemblée Générale.

Il se prononce sur l’admission et l’exclusion de membres

Il peut déléguer telle ou telle de ses attributions à l’un de ses membres.

Il rend compte de sa gestion devant l’Assemblée Générale

Article 14 - LE BUREAU

Le bureau est élu au scrutin secret par le Conseil d'Administration. Il est composé de membres du Conseil d’Administration depuis au moins un an ou ayant été par le passé déjà membre du conseil d’administration de FOC 78, A.CO.SY ou d’ACOSY-FC pendant au moins un an. Les membres du bureau sont rééligibles chaque année, la durée de leurs fonctions ne peut excéder la durée de leurs mandats au Conseil.

Le bureau est composé d’un :

  • Président (obligatoirement personne physique) et d'un ou plusieurs Vice-Présidents
  • Secrétaire Général et d'un Secrétaire Général adjoint
  • Trésorier et d'un Trésorier adjoint

Article 15 - REUNIONS DU BUREAU

Le Bureau se réunira aux dates qu'il fixera il pourra toujours être convoqué par le Président chaque fois que celui-ci le jugera, nécessaire

Article 16 - POUVOIRS DU PRESIDENT

Le Président est doté du pouvoir de représenter l’Association dans tous les actes de la vie civile. Il a notamment qualité pour ester en justice au nom de l’Association.

Il peut déléguer pour un acte précis ce pouvoir à un membre du Conseil d’administration. En cas de représentation en Justice, il ne peut être représenté que par un mandataire agissant en vertu d’une procuration spéciale.

Article 17 - ASSEMBLEE GENERALE

L'Assemblée Générale annuelle comprend tous les membres actifs de l'Association, elle se réunit une fois l'an en janvier suivant l’année de référence, et chaque fois que de besoin.

Elle est convoquée par le Président quinze jours au moins avant la date fixée. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le Président, assisté des membres du Conseil d’administration, préside l’Assemblée et expose la situation morale de l’Association.

Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée.

Il est procédé après épuisement de l’ordre du jour , au remplacement, au scrutin secret, des membres du Conseil d’Administration sortants.

Ne devront être traitées lors de l’Assemblée que les questions figurant à l’ordre du jour.

L’Assemblée délibère à la majorité des membres présents et représentés. En envoyant un pouvoir en blanc, tout membre de l’Association émet un vote favorable à l’adoption des projets de résolutions mis à l’ordre du jour par l’auteur de la convocation de l’Assemblée et un vote défavorable à tout autre projet.

Le règlement intérieur pourra limiter le nombre de pouvoirs nominatifs

Article 18 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Une Assemblée Générale extraordinaire peut être convoquée soit à la demande du Président, soit à la demande de la moitié au moins du conseil d'administration, soit à la demande de la moitié au moins des membres actifs de l'Association.

Elle est convoquée dans un délai d'un mois après réception de la demande

Pour délibérer valablement, l'assemblée générale extraordinaire doit être composée du dixième au moins des membres. Si cette condition n'est pas remplie l'assemblée, est convoquée à nouveau 15 jours plus tard au moins, dans la forme prescrite ci-dessus. Lors de cette seconde réunion, elle délibère valablement sans quorum, mais seulement sur des questions inscrites à l'ordre du jour de la première réunion. Les décisions de l’Assemblée générale extraordinaire sont prises la majorité des 2/3 des voix des membres présents. En envoyant un pouvoir en blanc, tout membre de l’Association émet un vote favorable à l’adoption des projets de résolutions mis à l’ordre du jour par l’auteur de la convocation de l’Assemblée et un vote défavorable à tout autre projet.

TITRE III DISPOSITIONS DIVERSES

Article 19 – ADHESIONS

Sur décision de l'Assemblée générale, l'Association pourra collaborer ou adhérer à toute organisation régionale ou nationale poursuivant un but identique.

Article 20 – REGLEMENT INTERIEUR

Un règlement intérieur pourra être établi et librement modifié par le Conseil d’Administration pour fixer les modalités d’exécution des présents statuts sans avoir à être approuvé par l’Assemblée Générale. Le règlement intérieur s’impose à tous les membres de l’Association.

Article 21 – DISSOLUTION

La dissolution ne peut être prononcée que par décision d'une Assemblée Générale extraordinaire à la majorité des 2/3 des membres présents, celle-ci désigne un ou plusieurs liquidateurs qui jouiront des pouvoirs les plus étendus pour réaliser l'actif et acquitter le passif

L'Assemblée Générale prend toute décision quant à la dévolution de l’actif net subsistant sans pouvoir attribuer aux membres de l’association autre chose que leurs apports.

La décision de dissolution met fin au mandat du Conseil d’Administration, l’Association étant dès lors valablement représentée par le ou les liquidateurs qui ont le pouvoir ensemble ou séparément de représenter en justice l’Association.

Article 22 - FORMALITES

Tous pouvoirs sont attribués au premier Président ou à toute personne qu’il mandatera à l’effet de remplir les formalités de déclaration et de publicité requises par les lois et règlement en vigueur

Fait à VERSAILLES

Le trois décembre de

L’AN MIL NEUF CENT QUATRE VINGT DIX HUIT

Et, lors d’une assemblée générale extraordinaire,

Modifié à Saint -Germain en Laye le 31 Janvier 2006

Signé : le Président : Dr. Monique PUJOL :

Le trésorier : Dr. Cyrille JOUBEAUX :

Lettre de la présidente

Mes chers confrères adhérents de l’ACOSY-FC,
Durant cette année 2016 nous avons eu un programme scientifique riche, avec des sujets très différents allant des douleurs dentaires inexpliquées à la gestion de nos cabinets.

Comme d’habitude les meilleurs conférenciers étaient là pour vous faire partager leur passion : Pierre Tajvel, Jean Michel Foucart, Catherine Besnault avec Arabelle Gouvernaire ou Edmond Binhas.

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